J.O. 282 du 5 décembre 2007
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Arrêté du 27 novembre 2007 modifiant les arrêtés du 6 février 2006 portant nomination au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
NOR : AGRP0771601A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 27 novembre 2007, les arrêtés du 6 février 2006 portant nomination au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) et du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées sont modifiés ainsi qu'il suit :
I. - Pour la section « maïs et sorgho » :
Lire : « M. Danel (Jean-Baptiste) », au lieu de : « M. Perrin (Daniel) ».
II. - Pour la section « tournesol, soja, ricin » :
Lire : « Mme Bonleu (Estelle) », au lieu de : « M. Cellier (Vincent) ».
III. - Pour la section « lin et chanvre » :
Lire : « Mme Godin (Christelle) », au lieu de : « M. Le Coënt (Philippe) ».